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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements OUZOULIASSAS
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CHAMTROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMTROY
Etablissements OUZOULIAS SAS SAS

Numéro de dépôt :
1415565
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/03/2017

Présentation de la marque CHAMTROY

Déposée le 23 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements OUZOULIASSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHAMTROY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements OUZOULIASSAS domicilié(e) 17 rue du Colonel Picot,33500 LIBOURNE (dossier no 2337321) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 458 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. OUZOULIAS SAS domicilié(e) 17 rue du Colonel Picot,33500 LIBOURNE (dossier no 2337321) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMTROY est expirée depuis le 23 mars 2017.

Etablissements OUZOULIASSAS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVERSAN , CADET DE GASCOGNE


Etablissements OUZOULIAS SAS SAS - 17 rue du Colonel Picot,33500 LIBOURNE (dossier no 2337321) - 33500 - France - SIREN 328458294


Ets. OUZOULIAS SAS - 17 rue du Colonel Picot,33500 LIBOURNE (dossier no 2337321) - 33500 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337321 - Publication au BOPI 2007-03-21

Renouvellement sans limitation n°2087226 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

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